Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par Biovence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Biovence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est Biovence domicilié(e) 656 - 84320 - entraigues sur la Sorgue - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric de Moustier, Monsieur Eric de Moustier domicilié(e) 4 AVENUE Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France.
La marque Biovence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biovence arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.
Biovence a également déposé les autres marques suivantes : Maître Pastier
Biovence - 656 - 84320 - entraigues sur la Sorgue - France
Eric de Moustier, Monsieur Eric de Moustier - 4 AVENUE Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Inscription le 30 octobre 2018 - Retrait partiel n°736863 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; céréales en grains non travaillés : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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